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Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 1 Novembre 2023

1. Introduction

Bienvenue sur le site web de RilavSpazi. En accédant à ce site web, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions Générales d'Utilisation ("CGU"), toutes les lois et réglementations applicables, et vous acceptez que vous êtes responsable du respect des lois locales applicables. Si vous n'acceptez pas l'une de ces conditions, vous n'êtes pas autorisé à utiliser ou à accéder à ce site.

2. Utilisation de la Licence

La permission est accordée de télécharger temporairement une copie des matériaux (informations ou logiciels) sur le site web de RilavSpazi pour un visionnage transitoire personnel et non commercial uniquement. Il s'agit de l'octroi d'une licence, et non d'un transfert de titre, et sous cette licence, vous ne pouvez pas :

  • Modifier ou copier les matériaux;
  • Utiliser les matériaux à des fins commerciales ou pour toute présentation publique (commerciale ou non commerciale);
  • Tenter de décompiler ou de faire de l'ingénierie inverse de tout logiciel contenu sur le site web de RilavSpazi;
  • Supprimer tout droit d'auteur ou autres annotations de propriété des matériaux; ou
  • Transférer les matériaux à une autre personne ou "refléter" les matériaux sur tout autre serveur.

Cette licence sera automatiquement résiliée si vous violez l'une de ces restrictions et peut être résiliée par RilavSpazi à tout moment. À la cessation de votre consultation de ces matériaux ou à la résiliation de cette licence, vous devez détruire tous les matériaux téléchargés en votre possession, que ce soit sous format électronique ou imprimé.

3. Clause de non-responsabilité

Les matériaux sur le site web de RilavSpazi sont fournis "tels quels". RilavSpazi ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, et décline et nie par la présente toutes autres garanties, y compris, sans limitation, les garanties implicites ou conditions de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, ou de non-violation de propriété intellectuelle ou autre violation des droits.

En outre, RilavSpazi ne garantit ni ne fait aucune représentation concernant l'exactitude, les résultats probables, ou la fiabilité de l'utilisation des matériaux sur son site web ou autrement liés à ces matériaux ou sur tout site lié à ce site.

4. Limitations

En aucun cas, RilavSpazi ou ses fournisseurs ne seront responsables de tout dommage (y compris, sans limitation, les dommages pour perte de données ou de profit, ou en raison d'une interruption d'activité) découlant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser les matériaux sur le site web de RilavSpazi, même si RilavSpazi ou un représentant autorisé de RilavSpazi a été notifié oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages. Étant donné que certaines juridictions n'autorisent pas les limitations sur les garanties implicites, ou les limitations de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s'appliquer à vous.

5. Exactitude des matériaux

Les matériaux apparaissant sur le site web de RilavSpazi pourraient inclure des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. RilavSpazi ne garantit pas que les matériaux de son site web sont exacts, complets ou à jour. RilavSpazi peut apporter des modifications aux matériaux contenus sur son site web à tout moment sans préavis. Cependant, RilavSpazi ne s'engage pas à mettre à jour les matériaux.

6. Liens

RilavSpazi n'a pas examiné tous les sites liés à son site web et n'est pas responsable du contenu de ces sites liés. L'inclusion de tout lien n'implique pas l'approbation par RilavSpazi du site. L'utilisation de tout site web lié est aux risques et périls de l'utilisateur.

7. Modifications

RilavSpazi peut réviser ces conditions d'utilisation de son site web à tout moment sans préavis. En utilisant ce site web, vous acceptez d'être lié par la version alors en vigueur de ces conditions d'utilisation.

8. Loi applicable

Ces conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la France, et vous vous soumettez irrévocablement à la juridiction exclusive des tribunaux de cette juridiction.

9. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site web, incluant mais non limités aux graphismes, textes, logos, images, photographies, vidéos, icônes, et code informatique, sont la propriété exclusive de RilavSpazi ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de RilavSpazi.

10. Protection des données personnelles

Pour comprendre comment nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles lorsque vous utilisez notre site web, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

11. Contact

Si vous avez des questions concernant ces Conditions Générales d'Utilisation, veuillez nous contacter à :

RilavSpazi
15 Rue de la Bourse
75002 Paris, France
Email: [email protected]
Téléphone: +33 1 42 34 56 78

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